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Marques déposées par l'association loi 1901 AITF
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Rencontres Nationales de l'Ingenierie Publique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rencontres Nationales de l'Ingenierie Publique
AITF, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3832189
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
Rencontres Nationales de l\'Ingenierie Publique de AITF

Présentation de la marque Rencontres Nationales de l'Ingenierie Publique

Déposée le 16 mai 2011 par l'association loi 1901 AITF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rencontres Nationales de l'Ingenierie Publique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 AITF domicilié(e) 15 Fenelon - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AITF domicilié(e) 15 Fenelon - 75010 - PARIS - France.

La marque Rencontres Nationales de l'Ingenierie Publique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rencontres Nationales de l'Ingenierie Publique est expirée depuis le 16 mai 2021.

AITF a également déposé les autres marques suivantes : Magazine de l'Ingéniérie Territoriale , Association des Ingénieurs et Ingénieurs en Chef Territoriaux des Collectivités , Association Ingéchef , Association des Ingénieurs Territoriaux des Collectivités , AITF Association des Ingénieur.e.s en Chef Territoriaux de France , Journée Nationale du Patrimoine Historique , AITF ASSOCIATION DES INGENIEURS TERRITORIAUX DE FRANCE , AITF RENCONTRES NATIONALES DE L'INGENIERIE PUBLIQUE , Salon de l'ingéniérie publique , Association des Ingénieurs Territoriaux


AITF, association loi 1901 - 15 Fenelon - 75010 - PARIS - France


AITF - 15 Fenelon - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.